Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952
DOMAINE DE LA BRUNE, EARL

Numéro de dépôt :
4284214
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2026
VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952 de DOMAINE DE LA BRUNE

Présentation de la marque VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par la société DOMAINE DE LA BRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA BRUNE domicilié(e) LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 139 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA BRUNE, M. VINCENT BIREAUD domicilié(e) LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France.

La marque VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952 arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

DOMAINE DE LA BRUNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BRUNE , DOMAINE DU VIEUX BOURG , DOMAINE DES GRANDES ROCHES


DOMAINE DE LA BRUNE, EARL - LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France - SIREN 425139003


EARL DOMAINE DE LA BRUNE, M. VINCENT BIREAUD - LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée .